L’ambassadeur du Japon en Rd Congo, M. Hiroshi Karube a participé, le vendredi 2 novembre 2018, à la cérémonie d’inauguration du projet intitulé « Extension et réhabilitation du centre d’accueil pour enfants vulnérables dans la commune de Masina », à Kinshasa.

La cérémonie a eu lieu en présence du ministre en charge de la Santé, Affaires sociales et Communication du gouvernement provincial de la ville province de Kinshasa, M. Dominique Weloli Kanda Nzale. Il s’agit d’un projet financé par le Japon à hauteur de 81.740 dollars US, dans le cadre des micros-projets  locaux contribuant à la sécurité humaine.

Dans son allocution, M. Hiroshi Karube s’est dit convaincu que les différentes formations mises en place après les travaux d’extension et de réhabilitation, à savoir coupe et couture, coiffure et alphabétisation, permettraient d’offrir plus d’opportunités aux orphelins recueillis dans ce centre.

Rappelant que le Japon met l’accent l’aspect de la sécurité humaine dans le cadre de la coopération, l’ambassadeur Karube a cet effet que l’intégration sociale et la formation des enfants et des jeunes vulnérables réalisées à travers ce projet représentent une forme concrète de la philosophie japonaise.

Pour clore son propos, M. Karube a lancé un appel aux gestionnaires de ce centre afin qu’ils le maintiennent en bon état pour le bien de tous, car, a-t-il noté, ce centre représente un espoir pour tous les enfants qui y sont encadrés.

La joie des enfants, heureux bénéficiaires et autres attirés par la clameur sur les lieux était manifeste. L’extension et la réhabilitation du centre d’accueil pour enfants vulnérables dans la commune de Masina est une preuve de plus que le peuple japonais est aux côtés du peuple congolais pour le bien-être de ce dernier.

Emmanuel Badibanga 

D’aucuns ne l’ignorent que la loi de finances du pouvoir central pour l’exercice 2019 et celle portant reddition des comptes de l’exercice 2017 ont constitué les matières prioritaires pour cette session parlementaire ordinaire de septembre 2018, et qui est essentiellement budgétaire. Ces deux textes de loi viennent d’être votés à l’Assemblée nationale le vendredi 02 novembre courant.

Faute de quorum qui n’était pas atteint lors de cette séance plénière présidée par le speaker de la Chambre basse du Parlement, Aubin Minaku Ndjalandjoko, ces votes globaux ont eu lieu simultanément au cours d’une séance subséquente. Notamment, avec ceux des deux autres lois portant création, organisation et fonction des Ordres nationaux des architectes et des ingénieurs en République démocratique du Congo.

Sur les 279 députés nationaux ayant pris part à ce vote « in globo », 271 ont été favorables aux textes de loi du budget 2019 et de la reddition des comptes de l’exercice 2017. Seulement 5 élus ont dit « non » à ces deux lois, et 3 autres se sont abstenus.

Bien avant, les députés nationaux ont procédé au vote à fond, article par article, de ces deux textes de loi. Cela a eu lieu séance tenante juste après l’approbation par l’assemblée plénière, des conclusions des rapports relatifs à l’examen et adoption de ces deux lois sur les finances publiques, présentés par la commission ECOFIN (Economique, financière et de contrôle budgétaire) de l’Assemblée nationale.

Il sied d’indiquer que ces deux lois votées sur le budget 2019 et la reddition des comptes 2017, ainsi que les deux autres textes de lois adoptés le vendredi dernier à l’Assemblée nationale, seront incessamment transmis au Sénat pour une seconde lecture. C’est après leurs délibérations à la Chambre haute du Parlement qu’elles seront envoyées au Président de la République pour promulgations.

Ce qu’a été la procédure parlementaire suivie par le budget 2019

Pour rappel, le projet de loi de finances exercice 2019 (budget 2019, évalué à près de six milliards de dollars américains) ainsi que celui portant reddition des comptes exercice 2017 avaient été simultanément déposés le mercredi 03 octobre dernier au bureau de l’Assemblée nationale par le Premier ministre Bruno Tshibala Nzenzhe.

Ces deux textes de loi, matières prioritaires du calendrier des travaux de la session en cours, ont été présentés et défendus devant la représentation nationale (le mardi 23 octobre dernier et le vendredi 19 octobre dernier), par le Premier ministre pour le budget, et le ministre des Finances pour la reddition des comptes.

Et, ayant été déclarés recevables par l’assemblée plénière (le jeudi 25 octobre dernier et le vendredi 19 octobre dernier), les deux textes de loi avaient été confiés à la commission ECOFIN (Economique, financière et de contrôle budgétaire) de l’Assemblée nationale, pour un examen approfondi. Au cours de leurs travaux, signale-t-on, les députés nationaux membres de cette commission ECOFIN présidée par l’honorable Mutokambali Luvanzayi Jean-Luc, et dont l’honorable Déo Indulu est rapporteur, ont eu à auditionner, entre autres, les membres du Gouvernement de la République, des responsables des régies financières, des gestionnaires des crédits et des services dépensiers, etc.

C’est donc lors de la plénière du vendredi 02 novembre courant que la commission ECOFIN a présenté ses deux rapports y relatifs, l’un après l’autre. Lesquels rapports ont été déclarés recevables par l’assemblée plénière avant d’être soumis au débat à tour de rôle.

Ces débats généraux autour de la loi sur le budget 2019 et la reddition des comptes n’ont pas enregistré assez d’interventions. Et comme c’étaient presque des débats vierges, l’assemblée plénière n’a pas tardé pour approuver les conclusions de ces deux rapports. Même l’examen à fond, article par article, de ces deux textes de loi s’est fait dans l’avant vite. L’on dirait qu’il n’y a pas eu d’examen à fond et l’on est passé directement au vote global des lois.

Une idée du budget 2019

A savoir que le budget du pouvoir central de l’exercice 2019 qui vient d’être adopté, est présenté en équilibre en recettes et dépenses à 10.352.319.780.053 CDF (dix mille trois cent cinquante-deux milliards trois cent dix-neuf millions sept cent quatre-vingt mille cinquante-trois Francs congolais). Appliqué au taux de change de 1.747,8 CDF le dollar, ce projet de budget de l’Etat s’évalue à 5,923 milliards de dollars américains (USD).

Toutefois, les recettes du budget général de l’exercice 2019 sont arrêtées à 9.604,9 milliards de Fc, celles des budgets annexes sont de 169,7 milliards de Fc et des comptes spéciaux de 577,8 milliards de FC. Quant aux dépenses de l’exercice 2019 arrêtées à 9.604,9 milliards de Fc, elles sont constituées des dépenses courantes et des dépenses en capital.

Elles sont réparties en budget général, budgets annexes et comptes spéciaux, en équilibre avec les recettes correspondantes. Ces dépenses permettront donc de financer les projets des secteurs prioritaires ou à grandes réformes.

Après l’examen approfondi de la loi de finances exercice 2019, la commission ECOFIN de l’Assemblée nationale a levé quelques options sur base des considérations économiques, administratives, politiques et temporelles qui se sont dégagées. Dont entre autres, l’exploration de nouvelles recettes potentielles relatives à la vulgarisation des dispositions sur les baux à loyer, l’impression des avis urbanistiques, les certificats et livrets de bail, proposée par le Gouvernement de la République (Ministère de l’Urbanisme et Habitat).

Il y a aussi l’adoption des prévisions des recettes extérieures au niveau fixé par le Gouvernement ; la clarification de la problématique des effectifs du personnel enseignant du Ministère de la Formation professionnelle ; Métiers et Artisanat, et leur prise en compte dans les crédits budgétaires de ce ministère ; et l’allocation d’une subvention au Fonds forestier national (FFN) pour permettre à ce service de l’Etat congolais de mener des actions indispensables et susceptibles de faciliter l’accès du pays aux fonds verts estimés à 26 milliards de dollars américains pour le Rdc (crédits carbones).

Ainsi, à la suite de l’examen des assignations budgétaires et des recettes 2019, la commission ECOFIN de l’Assemblée nationale indique que globalement, les recettes de ce budget 2019 qui s’élèvent à 10.352,3 milliards de FC accusent un taux de régression de 0,01 % par rapport à celles du budget 2018, évaluées à 10.353,13 milliards de Fc. Et la commission a relevé que la baisse des prévisions des recettes budgétaires est principalement consécutive au recul des prévisions des ressources extérieures et des budgets annexes par rapport à l’exercice 2018.

Des analyses et observations générales de cette commission à l’issue de l’examen du projet de loi de finances 2019, indiquent que la persistance du retard dans la mise en place des outils technologiques modernes visant la maximisation des recettes ; la problématique de la crédibilité des prévisions budgétaires ; et la modicité des allocations aux dépenses d’investissements. Mais aussi, la non-observance des critères légaux de la retenue de 40 % des recettes à caractère national et de leur répartition équitable aux provinces ; ainsi que le traitement inégalitaire dans les allocations des crédits de fonctionnement et d’investissement.

En conséquence, la commission a formulé des recommandations. Au Gouvernement de la République de respecter le délai légal pour le dépôt du projet de loi de finances à l’Assemblée nationale ; de parachever la réforme sur le Guichet unique du commerce extérieur ; de mettre en place la Caisse nationale de péréquation pour pallier aux inégalités constatées en matière d’allocation des crédits d’investissement aux provinces ; et de suivre avec attention la mise en place des mécanismes technologiques modernes qui visent l’amélioration de la collecte des recettes de l’Etat.

Il y a aussi des recommandations de la commission au Gouvernement en matière des recettes. Mais en matière des dépenses, elle recommande le respect des dispositions légales en ce qui concerne l’allocation des crédits aux charges publiques.

A l’endroit de la DGDA, la commission recommande d’intensifier la lutte contre la fraude douanière, et à la DGI de préparer un dossier complet sur les contentieux fiscaux en phase juridictionnelle, en marge de l’organisation d’une table-ronde entre le Parlement, le Gouvernement (Ministère de la Justice et celui des Finances) en vue de recouvrer ce qui est dû à l’Etat.

A la DGRAD, la commission recommande d’organiser les états généraux des services d’assiette, « afin de faire l’état des lieux et envisager des nouvelles stratégies pour maximiser les recettes de l’Etat dans ce secteur ».

De la reddition des comptes 2017

Pour rappel, la loi de finances n°17/005 du 23 juin 2017 du pouvoir central pour l’exercice 2017 a été votée en équilibre en recettes et dépenses à 11.524.53 milliards de Francs congolais. Quant à son exécution, l’on indique que globalement, les recettes réalisées se sont élevées à 6.478,61 milliards de Fc contre 11.524,53 milliards des prévisions.

Soit, un taux de réalisation de 56,22%. Ce qui dégage une moins-value totale de 5.045,91 milliards de FC, qui représente une valeur relative de 43,78 %.

Ces recettes mobilisées se composent de 6.000,2 milliards de Fc des recettes du budget général ; 142,9 milliards de Fc de recettes des budgets annexes ; et 335,4 milliards de Fc des recettes des comptes spéciaux. Les recettes du budget général comprennent les recettes internes-courantes réalisées à hauteur de 4.557,0 milliards de Fc sur des prévisions de 6.376,0 milliards de Fc, et des recettes extérieures mobilisées qui se chiffrent à 1.443,2 milliards de Fc sur 3.847,2 milliards de Fc prévus.

Pour la commission ECOFIN de l’Assemblée nationale, le faible taux de réalisation des recettes internes est imputable, dans l’ensemble, aux dysfonctionnements et faiblesses du système fiscal du pays, à un certain nombre de facteurs, tant structurels que conjoncturels. Tels que les exonérations accordées par le Code minier, le Code des investissements, les conventions pétrolières et internationales…, la suspension temporaire de la perception de la TVA sur les produits de grande consommation, la suspension de la TVA à l’importation en faveur des entreprises minières, sans oublier l’insécurité dans l’Est du pays et le développement de la rébellion Kamwina Nsapu au Kasaï.

Les prévisions des dépenses de 11.524,53 milliards de Fc ont été exécutées à hauteur de 6.402,73 milliards de Fc, soit un taux d’exécution de 55,56 %, dont 5.953,0 milliards de Fc des dépenses du budget général, 142,9 milliards de Fc des dépenses des budgets annexes et 306,7 milliards de Fc des dépenses des comptes spéciaux. Les dépenses du budget général ont enregistré un taux d’exécution de 58,2%, soit 5.953,0 milliards de Fc contre 10.223,3 milliards de Fc des prévisions.

L’exécution de la loi de finances du pouvoir central pour l’exercice 2017 s’est donc soldée par un excédent budgétaire de 75,88 milliards de Fc. Et comparée à l’exécution du budget 2016, il se dégage un accroissement de 30,65 % pour les recettes et de 20,74 % pour les dépenses.

Face à cela, les députés nationaux ont exprimé quelques préoccupations. Ils ont en effet fustigé l’attitude du Gouvernement de la République qui s’est caractérisée par l’absence de réponses formelles à la plupart d’interrogations de la Cour des comptes.

Notamment, les questions du faible taux d’exécution des dépenses d’investissement ; la non-consommation des crédits budgétaires pour certaines administrations ; le paiement partiel de la TVA remboursable ; les dépassements des crédits ; les dépenses exécutées sans crédits budgétaires ; les paiements effectués au-delà des engagements ; la présentation non conforme des dépenses…

Ainsi, la commission ECOFIN recommande au Parlement de la République de mettre en place une commission d’enquête parlementaire chargée d’investiguer sur les fautes de gestion relevées par la Cour des comptes. Ce, en vue de dégager les responsabilités individuelles et ainsi proposer des sanctions appropriées.

Au Gouvernement de la République d’assurer ou accélérer la mise en œuvre effective des mesures d’accompagnement de la mobilisation des recettes non encore exécutées ; de mettre en application les dispositions légales relatives aux collectifs budgétaires pouvant apporter des modifications aux allocations des crédits budgétaires en cours d’exécution de la loi de finances de l’année ; d’intensifier la lutte contre la fraude douanière et fiscale ; de renforcer les capacités du personnel des régies financières ; d’uniformiser le système informatique des collectes des données ; d’évaluer la réforme portant mise en application de la TVA ; et d’accélérer l’application de la loi portant sur les systèmes de paiement et de règlement-titre pour garantir la traçabilité et la transparence des mouvements financiers de l’Etat. La commission ECOFIN de l’Assemblée nationale recommande enfin la Cour des comptes à poursuivre et approfondir les investigations sur les faits restés sans éclaircissements.

Lepetit Baende

« Les morts ne sont pas sous la terre, ils sont dans l’arbre qui frémit… », a dit Birago Diop. Qui en République Démocratique du Congo ne se souvient pas de la lettre de l’ancien Premier ministre congolais et héros national, Patrice Emery Lumumba ? Dans son testament envoyé à sa tendre Pauline, l’homme tué par les colons belges avait déclaré : « l’histoire du Congo ne s’écrira ni à Bruxelles, ni à Londres, ni à Paris… ». Plusieurs années après sa mort, voilà la RD Congo son pays se trouve dans une étape importante de son histoire, où tout le monde pense à celui qui avait bravé la peur devant les impérialistes. Les paroles sont fortes ; sa puissance reste inébranlable.

L’Opposition politique congolaise est distraite et se confie à ceux qui ont tué la démocratie au pays de P.E Lumumba, pour prétendre diriger la RDC à l’issue des élections du 23 décembre 2018. Ils ont été partout ; en Belgique, en Afrique du Sud, aux Etats-Unis…toujours à la recherche du salut. Et voilà qu’après toutes ces rencontres vidées de leur sens, ils veulent encore se réunir à Genève du 7 au 10 novembre, alors qu’en Afrique du Sud, le risque d’une implosion avait pris corps. Une situation qui a défrayée la chronique, car l’absence de Félix Tshisekedi ne pouvait pas passer inaperçu. Tout a commencé par la marche vers la CENI où le fils Tshisekedi a fait comme son père ; donnant un mot d’ordre à ses combattants de ne pas prendre part à la manifestation d’autres plateformes de l’Opposition. Lui président du Rassemblement des Forces politiques et sociales acquises au changement/Limete, qui n’existe que de nom depuis la disparition du sphinx Etienne Tshisekedi, il s’est désolidarisé de sa troupe.

Des journalistes proches de l’Opposition, à l’exemple de l’éditeur de « Points saillants plus » n’ont pas pu se taire, face à ce retrait de Fatshi. Mais point n’est besoin de condamner Kabund. Si hier il pouvait recadrer Félix, aujourd’hui les choses ont changé. C’est Fatshi le Maître, bien qu’il soit entouré des gens que Safu qualifient des « traitres ».

Sera ou ne sera pas à Genève comme en Afrique du Sud ? C’est la question que tout le monde se pose, même s’il est évident que Félix Tshisekedi ne pourra plus demeurer dans la démarche de ses pairs, celle de boycotter les élections parce qu’il y a la machine à voter. Si Tshilombo a mis fin à l’unité dans les actions de l’opposition, que fera-t-il pour la suite ? L’on annonce que la réunion de Genève sera essentiellement consacrée sur le choix du candidat commun de l’Opposition et que le programme commun existerait déjà. Si l’unité règne, cela pourrait être une chose d’un seul jour, mais si le conclave doit prendre trois jours, il y a de quoi craindre !

Félix n’est plus avec eux, bien qu’il ait tenté de se sauver lors de sa dernière sortie médiatique, accusant les autres de vouloir mettre en péril l’unité de l’Opposition.

Au sujet du choix du candidat commun, disons que Genève ne saura faire quelque chose, car déjà à Kinshasa, ça ne marche plus. Des sondages contestés même dans l’Opposition qui mettent Fatshi en tête, des procès d’intentions contre certains candidats présidents de la même Opposition, des manipulations et agitations inutiles ; ce sont des comportements qui caractérisent l’Opposition ce jour. En face, un adversaire silencieux, et qui marque ses pas derrière la distraction de l’Opposition. Ça continuera comme ça, et la victoire viendra silencieusement. Le peuple, lui, observe et adhère à la cause du Front Commun pour le Congo (FCC).

La voix du Feu s’entend

Difficile d’écrire l’histoire de la RDC en dehors de la RDC. Etienne Tshisekedi avait essayé de comprendre ce testament de Patrice Lumumba, voilà pourquoi après Genval, il a accepté de venir négocier à Kinshasa. C’était le début des discussions du Centre Interdiocésain avec les évêques de la Conférence Episcopale Nationale du Congo (CENCO). Après Tshitshi, ses acolytes ne parviennent pas à faire comme lui. Ils contestent sous silence à Kinshasa, et peaufinent des stratégies de déstabilisation à l’extérieur. Faibles en actions populaires ! Ils disent non à la machine à voter, mais la CENI accélère le processus électoral. Ils ne parviennent pas à convaincre, ils se rencontrent sans suite logique. L’Opposition en perte de vitesse ! Genève, rencontre de tous les enjeux, mais aussi de celui de tous les dangers. Enjeux, s’ils parviennent à trouver un seul candidat pour affronter Shadary. Echec, s’ils restent éparpillés sans rendre très compétitives les élections du 23 décembre 2018. L’âme de Lumumba pleure, son sang crie à l’exemple de celui d’Abel dans la Bible, sa voix s’entend et sa colère descend. Seuls ceux-là qui obéissent pourront être épargnés. Trahie par l’Opposition, la mémoire de Lumumba va sévir. A cet effet, l’échec de Genève se dessine bien avant. Rien de bon, il faut s’attendre à des messages de désistements. Seuls les distraits partiront. Tshilombo même s’il partait, un seul point ne va pas lui mettre d’accord avec ses amis ; la machine à voter boycottée.

L’ancienneté, l’âge ou le niveau intellectuel ?

Le feu embrasse l’Opposition. La malédiction de Lumumba sur tous ceux qui rejettent son testament frappe déjà. Ils acceptent les conseils des Reynders et compagnies ; les mêmes personnes qui massacrent la démocratie en RDC. Et les voilà aujourd’hui devant le mur. Si hier la candidature unique était une histoire de la méritocratie, aujourd’hui ils en font un champ de commerce. A l’Udps, Félix et rien que Félix. Les mécontentements apparaissent, ils rectifient. A quelques jours de la campagne électorale, ils montent encore les enchères. Augustin Kabuya, alors porte-parole de l’Udps évoque l’aspect ancienneté quant au choix du candidat commun de l’Opposition. Un bel observateur. Il sait que Bemba et Katumbi ne sont plus dans la course. Il minimise Fayulu, rejette le pasteur Ngoy, s’en moque de Kamerhe, transfuge de la MP, refoule Mokia et consorts, et brandi son leader Félix Tshisekedi. Ancien par rapport à quoi, lui qui, derrière son père jadis vivant, n’avait rien d’opposant. Habitué dans les messes noires, aujourd’hui il veut se faire ancien de tous. C’est la raison même qu’il a mis en quarantaine tous les compagnons de lutte de son père, pour se croire plus ancien que ceux qui sont restés avec lui. Félix Tshisekedi ne voit pas de l’Opposition dans son propre camp. Il se voit mal entouré ; peut-être entouré des traitres et opte pour l’hypocrisie. Derrière lui, les combattants qui croient en lui en souvenir du nom de son père, icône de Limete. Et si Kabuya évoque l’aspect ancienneté, dans la même Opposition, certains voient l’aspect intelligence. C’est là où l’Udps ne saura dire mot. Le combat ne fait que commencer, plus que question des jours. La campagne électorale approche, et les élections dans peu.

Bernetel Makambo