Vers la mise en place du Task force pour accélérer le processus de la réforme foncière

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Une photo de famille autour du ministre
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Durant deux jours, soit du 03 au 04  mars, les participants auront comme tâche de mettre à jour et d’améliorer le document de programmation de la réforme foncière dans une approche de participation. Il sera aussi question de recueillir les avis et considérations sur l’organisation et le fonctionnement des groupes thématiques, d’identifier les thématiques prioritaires à proposer à ces thématiques avant leur effectivité. En d’autres termes, les participants ont la responsabilité de baliser le processus de la réforme foncière au travers ce document de programmation voulu être adapté aux enjeux du foncier en Rdc, et de définir le mandat qu’ils veulent accorder aux groupes thématiques pour leur fonctionnement efficient.

Le ministre des Affaires foncières, Me Lumeya Dhu Malegi a donné hier, dans un hôtel de la place, le go de l’atelier de mise à jour du document de programmation de la réforme foncière et lancement des groupes thématiques de la Commission nationale de la réforme foncière (CONAREF). Atelier organisé avec l’appui du Fonds REDD, de l’ONU Habitat, du FONAREED, etc. Il vise à mettre à jour et à améliorer le document de programmation, et à contribuer à la redynamisation de la CONAREF par les débats soutenus sur des questions intéressant la réforme foncière pour donner une impulsion nouvelle au processus.

Dans son allocution, le ministre Lumeya a indiqué, en ce qui concerne le document programmatique de la réforme foncière, que son élaboration remonte en juin 2013 et qu’il a été conçu pour servir de tableau de bord au processus de la réforme foncière. A ce titre, il a été voulu comme un document technique de planification, de suivi et d’évaluation du processus de la réforme foncière. Il contient entre autres les détails sur la vision, les approches et la philosophie de la réforme foncière, dont il détermine les principales activités à mener pour la mettre en œuvre, les résultats à atteindre ainsi que des estimations budgétaires y afférentes.

Il a attiré l’attention des participants sur le fait qu’il ne s’agit pas de débats académiques, mais de la recherche de solutions idoines et opérationnelles à la lumière de l’analyse contextuelle que propose le document de programmation. « Le souci qui doit vous habiter doit être celui de l’opérationnalité », dit-il, avant d’attirer, une fois de plus l’attention sur le fait que la réforme foncière fait partie des priorités de la feuille de route du gouvernement ; qu’il s’agit donc d’un choix délibéré du Gouvernement de la République.

S’agissant des Groupes thématiques, Lumeya Dhu Malegi epxlique que leur mise en place découle du besoin d’une prise en charge technique des questions majeures du secteur foncier en Rdc, auxquelles la politique foncière nationale ainsi que la nouvelle loi foncière attendues ou, selon le cas, la loi modificative qui en découlera sont censées apporter des réponses adaptées et durables. « Je voudrais ici réitérer, au nom du Gouvernement, l’engagement de mon ministère à poursuivre les travaux de cette réforme jusqu’à ce qu’effectivement, comme prévu dans la Stratégie nationale REDD+ et dans son plan d’investissement, la Rdc soit dotée de sa politique foncière nationale et d’un cadre législatif, réglementaire et institutionnel de gestion des terres, plus actualisés et plus adaptés aux nouveaux enjeux locaux, nationaux, régionaux et internationaux qui se rapportent à ce secteur vital », souligne-t-il, avant de remercier l’ONU-Habitat, qui a la charge de la gestion du Programme d’appui à la réforme foncière, tout en l’interpellant une fois de plus pour l’allégement de ses procédures, en vue de rendre plus dynamique le processus de cette réforme et lui assurer l’avancement rapide requis pour rattraper le retard déjà enregistré et garantir l’atteinte des jalons, tels que prévus dans le programme susmentionné.

Sept matières à exploiter

Soulignons par ailleurs que plusieurs discours ont été prononcés à cet effet. C’est le cas de celui de M. Dieudonné Ngwasi Akilimali, Coordonateur du Secrétariat permanent de la CONAREF, qui a indiqué que cet atelier de mise à jour du document de programmation de la réforme foncière et le lancement des groupes thématiques est donc principalement une contribution à la redynamisation de la CONAREF par des débats soutenus permettant d’abord de valider le document de programmation de la réforme foncière et ensuite de s’imprégner de la vision méthodologique et stratégique pour aborder des questions intéressant la réforme foncière. Pour lui, au cours de l’atelier, il sera question de compléter l’analyse contextuelle et le cadre programmatique de la réforme foncière, opérationnaliser l’approche de la réforme foncière pour rendre celle-ci plus participative et inclusive, adapter le document de programmation aux analyses et propositions pertinentes suggérés par les études postérieures à son élaboration, recueillir les idées sur l’organisation et le fonctionnement des groupes thématiques, discuter et enrichir le projet de TDR pour la mise en place et le déroulement des travaux au sein des groupes thématiques, identifier les thématiques prioritaires à soumettre aux Groupes thématiques et proposer l’agenda d travail souhaitable des groupes thématiques.

(JMNK)

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