Au cours de sa 9ème réunion extraordinaire

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Le Conseil des ministres recommande la poursuite de l’opération de traque des Kuluna

La 9ème réunion extraordinaire du Conseil des ministres s’est tenue hier lundi dans le bâtiment  du Gouvernement, dans la commune de la Gombe. Présidée par le Premier ministre Matata Ponyo, la réunion avait aligné quatre points à son ordre du jour. Retenons qu’au cours de cette réunion, le Ministère de l’Intérieur et Sécurité a présenté au Conseil un Rapport d’Evaluation et de Contrôle de l’Opération « Likofi ». Une opération policière qui été inscrite dans un double contexte de mise en œuvre d’une opération de sécurité publique de grande envergure et d’ajustement aux principes de base de la nouvelle doctrine de la police de proximité. Elle reposait sur le socle des principes ci-après : Proximité, Partenariat, Prévention, Résolution de problèmes, Redevabilité et Respect des droits de l’homme. Après débats et délibérations, le Conseil des Ministres a approuvé le rapport et recommandé : La poursuite de l’opération de traque des Kuluna, sous une nouvelle dénomination en réactualisation son Plan opérationnel et s’en tenir au strict respect des dispositions de celui-ci dans sa mise en œuvre ; L’établissement d’un commandement opérationnel autonome avec des moyens humains, logistiques et une infrastructure adéquats ; La mise en œuvre des procédures judiciaires de flagrance et la création des chambres spéciales des Tribunaux pour enfant ; La systématisation des évaluations par l’Inspection Générale de la PNC à l’issue de chaque opération de grande envergure ; La mise en place des unités de police de proximité sur l’ensemble du territoire national.

Ci-dessous le compte rendu de cette 9ème réunion :

(JMNK)

 

COMPTE RENDU DE LA 9ème REUNION EXTRAORDINAIRE

DU CONSEIL DES MINISTRES DU 11 AVRIL 2016

Sous la présidence du Premier Ministre, Chef du Gouvernement, S.E.M. Augustin Matata Ponyo Mapon, il s’est tenu ce lundi 11 avril 2016, la 9ème Réunion Ordinaire du Conseil des Ministres au Bâtiment du Gouvernement à la Gombe.

À l’ordre du jour étaient inscrits les points ci-après :

  1. Points d’informations
  2. Approbation des relevés des décisions du Conseil des Ministres
  • Examen et adoption d’un dossier
  1. Examen et adoption des textes
  1. Points d’informations

Etat du territoire

Les faits saillants sur l’état du territoire présentés les Ministères de l’Intérieur et Sécurité et de la Défense Nationale indiquent une situation générale du pays relativement calme. Les deux Ministères signalent la poursuite des opérations de traque contre les forces négatives locales et étrangères, particulièrement les groupes criminels ADF dans la partie Est du territoire ainsi que de la lutte contre la criminalité dans les  grandes agglomérations urbaines. Ces opérations se déroulent efficacement. Le Gouvernement a en outre reçu avec satisfaction la notification de la désignation officielle par l’Union Africaine de M. Edem Kodjo en qualité de Facilitateur du Dialogue Politique National Inclusif convoqué par le Chef de l’Etat autour du processus électoral dans notre pays.

Les rendus des groupes armés nationaux cantonnés à Kitona viennent de terminer une session de formation qualifiante de 3 mois en perspective de leur réinsertion dans leurs milieux d’origine respectifs qui sera bientôt effective.

  1. Approbation des relevés des décisions prises lors des 6ème, 7ème et 8ème réunions extraordinaires et de la 7ème réunion ordinaire du Conseil des Ministres

Il en ressort ce qui suit : lors de sa 6ème réunion extraordinaire tenue mercredi 25 novembre 2015 à la Cité de l’Union Africaine, le Conseil a adopté les dossiers relatifs respectivement à la politique nationale de l’emploi et de la formation professionnelle, présenté par le Ministère de l’Emploi, Travail et Prévoyance Sociale ;

  • Au cadre Stratégique général de la réforme et modernisation de l’Administration Publique, présenté par le Ministre de la Fonction Publique ; au processus de mise en œuvre de l’Initiation à la Nouvelle Citoyenneté, à la note conceptuelle de l’Initiation à la Nouvelle Citoyenneté ;
  • A la Feuille de route de l’Initiation à la Nouvelle Citoyenneté ;
  • Au Communiqué final sur l’atelier de validation technique de la Note conceptuelle sur l’Initiation à la Nouvelle Citoyenneté et à la Lettre de Politique Educative et Résumé de la Stratégie Sectorielle de l’Education et de la Formation 2016 – 2025, présentés par le Ministère de l’Enseignement Primaire, Secondaire et Initiation à la Nouvelle Citoyenneté ainsi qu’au budget de recherche sur l’impact sanitaire et environnemental de l’exploitation pétrolière à Moanda, Province du Kongo-Central, présenté par le Ministère de la Santé Publique.

48 Projets de textes ont été ensuite adoptés, soit :

  • Un projet d’Ordonnance portant nomination du Secrétaire Permanent de la Commission des Frontières présenté par le Ministère de l’Intérieur et Sécurité ;
  • Cinq projets de Décret fixant les missions dévolues aux Commissaires Spéciaux du Gouvernement et leurs modalités d’exécution dans les nouvelles provinces ainsi que le cahier de charges établi conformément à l’article 2 du projet déterminant l’organisation et le fonctionnement de l’Inspection Générale de la Police Nationale Congolaise ; déterminant l’organisation et le fonctionnement des Commissariats Provinciaux de la Police Nationale Congolaise , l’organisation et le fonctionnement des Unités Territoriales et Locales de la Police Nationale Congolaise et portant dissolution du Comité National du Désarmement et de la Sécurité Internationale, en sigle CND-SI présenté par le Ministère de l’Intérieur et Sécurité;
  • Un projet d’Ordonnance portant organisation et fonctionnement d’un Service Public dénommé « Africaine d’Explosifs », AFRIDEX en sigle, présenté par le Ministère de la Défense Nationale ;
  • Quatre projets de loi autorisant la ratification d’accords entre le Gouvernement de la République Démocratique du Congo et les Gouvernements respectivement de la République Populaire de Chine sur la promotion et la protection réciproque des Investissements, de la République d’Italie sur la promotion et la protection réciproques des investissements, de la République de l’Afrique du Sud sur la promotion et la protection réciproques des investissements ainsi que l’Union Economique Belgo-Luxembourgeois sur l’encouragement et la protection réciproques des investissements présentés par le Ministère des Affaires Etrangères et Coopération Internationale qui seront transmis au Parlement pour ratification ;
  • Un projet de loi sur l’assistance judiciaire, présenté par le Ministère de la Justice, Garde des Sceaux et Droits Humains qui sera transmis au Parlement pour examen et adoption ;
  • Un projet de décret d’organisation judiciaire fixant les sièges ordinaires et les ressorts des Tribunaux de paix de la Ville de Kindu et du Territoire de Kailo ;
  • Un projet de Convention de gestion d’Etablissements Publics d’Enseignement maternel, primaire, secondaire et professionnel présenté par le Ministère de l’Enseignement Primaire et Secondaire et de l’Initiation à la Nouvelle Citoyenneté ;
  • Un projet de Décret portant création, organisation et fonctionnement du Comité National d’Action de l’Eau, de l’Hygiène et de l’Assainissement, « C.N.A.E.H.A » ;
  • Cinq projets d’Ordonnance portant révocation d’un agent de commandement des services publics de l’Etat du Ministère des Finances/ Direction Générale des Douanes et Accises et de quelques agents de commandement des services publics de l’Etat des différents Ministères avaient été adoptés en la circonstance, en même temps que dix projets de Décret. Il s’agit de :
  • Projets de Décrets :
    • instituant les structures standards à compétences horizontales communes à toutes les administrations centrales des ministères, institutions et services publics,
    • portant création, organisation et fonctionnement d’un Etablissement Public dénommé Caisse Nationale de Sécurité des Agents Publics de l’Etat, « CNSSAP » en sigle,
    • portant la création et statut particulier du Corps des Administrateurs Civils de l’Administration Publique en République Démocratique du Congo,
    • portant fixation des rémunérations et autres avantages en faveur des Administrateurs Civils,
    • portant révocation de quelques agents de carrière des services publics de l’Etat du Ministère des Finances/ Direction Générale des Douanes et Accises,
    • portant révocation de quelques agents de carrière des services publics de l’Etat du Ministère des Affaires Etrangères et Coopération Internationale détenteurs des faux titres scolaires ou académiques,
    • portant révocation de quelques agents de carrière des services publics de l’Etat du Ministère des Finances/ Division Provinciale des Finances du Kasaï-Oriental,
    • portant révocation de quelques agents de carrière des services publics de l’Etat des différents Ministères et
    • portant révocation de quelques agents de carrière des services public de l’Etat du Ministère des Finances/ Direction Générale des Recettes Administratives, Judiciaires et Domaniales, « DGRAD », présentés par le Ministère de la Fonction Publique.
  • Un projet d’arrêté portant réhabilitation de quelques agents de carrière des services publics de l’Etat du Ministère des Affaires Etrangères et Coopération Internationale mis à la disposition du Ministre de la Fonction Publique par arrêté ministériel n° 130/002/2011 du 28 mars 2011 du Ministère des Affaires Etrangères présenté par le Ministère de la Fonction Publique a été aussi adopté.

Ont été également adoptés le 25 novembre 2015, le projet de loi portant ratification de l’Accord de Prêt du 07 janvier 2014 conclu entre la République Démocratique du Congo et le Fonds Africain de Développement au titre de financement du Projet de Renforcement des Infrastructures Socio-Economiques dans la région du centre, en sigle PRISE, le projet de loi autorisant la ratification de l’Accord de financement n° 5655-ZR du 09 juillet 2015 conclu entre la République Démocratique du Congo et la Banque Mondiale, au titre du projet d’éducation pour la qualité et la pertinence de l’enseignement au niveau secondaire et universitaire (PEQPESU) et un Projet d’Ordonnance portant approbation de l’Accord de financement conclu entre la République Démocratique du Congo et l’Association Internationale pour le Développement (IDA) au titre du Projet de Démobilisation, Réinsertion et Réintégration (DDR).

Il en est de même des textes ci-après :

  • Projet de Décret portant création du Comité de Pilotage du Programme Cadre Intégré Renforcé en République Démocratique du Congo, « COPICIR » en sigle, présenté par le Ministère du Commerce,
  • Projet d’Ordonnance portant nomination des membres du Conseil d’Administration de l’Agence des Zones Economiques Spéciales, AZES en sigle par le Ministère de l’Industrie,
  • Projet de Décret modifiant et complétant le Décret n° 13/016 du 31 ma 2013 portant création, organisation et fonctionnement de la Commission Nationale de la Réforme Foncière, « CONAREF » en sigle par le Ministère des Affaires Foncières,
  • Projet de Décret créant et fixant les statuts d’un Etablissement Public dénommé « Centre de Retraitement des Minerais », « CRM » en sigle, du Ministère des Mines,
  • Projet de Décret fixant les statuts d’un Etablissement Public dénommé Institut National des Archives du Congo « INACO » en sigle,
  • Projet de loi portant dispositions applicables à la publicité en République Démocratique du Congo par le Ministère de la Culture et Arts,
  • Projet de loi portant création, organisation et fonctionnement de l’ordre des infirmiers par le Ministère de la Santé Publique ;
  • Projet d’Ordonnance portant organisation et fonctionnement des organes d’administration de l’Enseignement Supérieur et Universitaire,
  • Projet de Décret portant critères de viabilité des Etablissements d’Enseignement Supérieur et Universitaire,
  • Projet de Décret portant critérium pour l’organisation de la formation du 3ème cycle à l’Enseignement Supérieur et Universitaire en République Démocratique du Congo,
  • Projet d’arrêté ministériel portant détermination des principes généraux de l’organisation administrative des Etablissements d’Enseignement Supérieur et Universitaire,
  • Projet d’arrêté ministériel portant cadre général du partenariat dans le sous-secteur de l’Enseignement Supérieur et Universitaire,
  • Projet d’arrêté ministériel portant normes d’opérationnalisation des enseignements du 3ème cycle dans les Etablissements d’Enseignement Supérieur et Universitaire en République Démocratique du Congo présentés par le Ministère de l’Enseignement Supérieur et Universitaire.

A la 7ème réunion extraordinaire du Conseil des Ministres du lundi 18 janvier 2016, le Projet de loi modifiant et complétant la loi n°09/001 du 10 janvier 2009 portant protection de l’enfant présenté par le Ministère de l’Intérieur et Sécurité et le Projet de décret portant création, organisation et fonctionnement d’un Etablissement public dénommé Autorité de Régulation et de Contrôle des Assurances, « ARCA » en sigle présenté par le Ministre des Finances ont été adoptés.

La 7ème réunion ordinaire du Conseil des Ministres du vendredi 22 janvier 2016 a renvoyé à un examen approfondi de la Commission Interministérielle Mixte l’examen des Mesures urgentes pour la stabilisation et la relance économique de la République Démocratique du Congo suite à la chute des courts des matières premières présentées part le Ministère de l’Economie Nationale.

La 8ème Réunion extraordinaire du Conseil des Ministre du Mardi 26 janvier 2016 a adopté lesdites Mesures urgentes pour la stabilisation et la relance économique de la République Démocratique du Congo suite à la chute des cours des matières premières.

  • Examen et adoption d’un dossier

Le Ministère de l’Intérieur et Sécurité a présenté au Conseil un Rapport d’Evaluation et de Contrôle de l’Opération « Likofi ». L’opinion  se souviendra que cette opération policière avait été inscrite dans un double contexte de mise en œuvre d’une opération de sécurité publique de grande envergure et d’ajustement aux principes de base de la nouvelle doctrine de la police de proximité. Elle reposait sur le socle des principes ci-après : Proximité, Partenariat, Prévention, Résolution de problèmes, Redevabilité et Respect des droits de l’homme.

Après débats et délibérations, le Conseil des Ministres a approuvé le rapport et recommandé :

  • La poursuite de l’opération de traque des Kuluna, sous une nouvelle dénomination en réactualisation son Plan opérationnel et s’en tenir au strict respect des dispositions de celui-ci dans sa mise en œuvre ;
  • L’établissement d’un commandement opérationnel autonome avec des moyens humains, logistiques et une infrastructure adéquats,
  • La mise en œuvre des procédures judiciaires de flagrance et la création des chambres spéciales des Tribunaux pour enfant ;
  • La systématisation des évaluations par l’Inspection Générale de la PNC à l’issue de chaque opération de grande envergure ;
  • La mise en place des unités de police de proximité sur l’ensemble du territoire national.
  1. Examen et adoption des textes

IV.1. Le Projet de décret portant création, organisation et fonctionnement du Service de Documentation et d’Etudes et celui portant réglementation des sceaux officiels de la République Démocratique du Congo présentés par le Ministère de la Justice ont été adoptés.

IV.2. Le Projet de loi sur le Partenariat Public-Privé et le projet de décret portant dissolution du Comité de Pilotage pour l’Amélioration du Climat des Affaires et des Investissements en République Démocratique du Congo « C.P.C.A.I. » en sigle soumis au Gouvernement par le Ministère du Plan a été adopté.

Il en a été de même pour :

  • un projet d’Ordonnance portant révocation des cadres de commandement des services publics des différents ministères ;
  • un projet d’Ordonnance portant révocation d’un cadre de commandement des services publics de l’Etat du Ministère des Finances ;
  • un projet de Décret portant révocation des Agents de carrière des services publics de l’Etat du Ministère des Finances ;
  • un projet de Décret portant révocation de deux Agents de collaboration des services publics de l’Etat du Ministère des Finances ;
  • un projet de Décret portant démission de onze Agents et collaboration des services publics de l’Etat du Ministère du Portefeuille présentés par le Ministère de la Fonction Publique.

 

Le Ministre des Finances a défendu :

  • le projet de loi autorisant la ratification de l’accord de financement n° 5724-ZR du 27 octobre 2015 conclu entre la République Démocratique du Congo et la Banque Mondiale au titre du projet de facilitation du commerce dans la Région des Grands Lacs ;
  • le projet de loi de ratification de l’Accord de Prêt signé entre la République Démocratique du Congo et la Banque Africaine de Développement au titre du Projet d’Aménagement de la route Batshamba-Tshikapa (section Lovua-Tshikapa) ;
  • un projet d’Ordonnance portant approbation de l’accord de financement conclu entre la Banque Mondiale et la République Démocratique du Congo au titre du Projet de Développement des Statistiques ;
  • le projet de loi autorisant la ratification de l’Accord de financement n° 5751-ZR du 09 juillet 2015 conclu entre la République Démocratique du Congo et la Banque Mondiale, au titre du projet pour la Stabilisation de l’Est pour la Paix (STEP) ;
  • un projet d’Ordonnance portant approbation de l’Accord de Don conclu entre la République Démocratique du Congo et la Banque Mondiale, au titre du projet pour la Stabilisation de l’Est pour la Paix (STEP) ;
  • le projet de loi autorisant la ratification de l’Accord de don n° 2000001456 du 28 janvier 2016 conclu entre la République Démocratique du Congo et le Fonds International de Développement Agricole de la Province du Nord-Kivu (PASA-NK) ;
  • un projet d’Ordonnance portant approbation de l’Accord de Don n° 2000001442 du 28 janvier 2016 conclu entre la République Démocratique du Congo et le Fonds International et Développement Agricole de la Province du Nord-Kivu (PASA-NK) qui ont été tous adoptés.
  • Le projet de Décret portant création, organisation et fonctionnement du Comité National de Pilotage du Projet de Facilitation du Commerce dans la Région des Grands-Lacs, en sigle « CP-PFCGL » du Ministère de Commerce et celui portant Règlement d’Hydrocarbures du Ministère des Hydrocarbures.

Enfin, le Ministère de l’Energie et Ressources Hydrauliques a fait l’économie de 2 projets de Décrets, l’un portant création, organisation et fonctionnement d’un Etablissement Public dénommé Autorité de Régulation du Secteur de l’Electricité, en sigle « ARE » et l’autre portant création, organisation et fonctionnement d’un Etablissement Public dénommé Agence Nationale de l’Electrification et des Services Energétiques en milieu rural et périurbain, « ANSER », en sigle. Tous ces textes ont été approuvés.

Débutée à 10h00’, la réunion ordinaire du Conseil des Ministres s’est terminée vers 12h30’.

Je vous remercie.

Lambert MENDE OMALANGA

 Ministre de la Communication et Médias

Porte-Parole du Gouvernement

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