A la suite de la motion incidentielle de l’honorable Zacharie Bababaswe: La classe politique réagit et l’opposition quitte la salle

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Deux membres du Gouvernement ont été invités  à l’Assemblée nationale à la suite de deux motions de défiance initiée contre Emmanuel Ramazani Shadary et Alexis Thambwe Mwamba, à la suite pour le premier des événements tragiques dans le Grand Kasaï, et le second à la suite des évasions massives dans les centres pénitentiaires.  Ces deux initiatives parlementaires des honorables Fabien Mutomb et Muhindo Zangi n’ont pas abouti à la suite de la motion incidentielle soulevée séance tenante, le vendredi 06 octobre par le député national Zacharie Bababaswe. L’élu de Lukunga reproche aux initiatives parlementaires leur inopportunité du fait de l’évolution sécuritaire très avancée dans le Grand Kasaï et se refuse de remuer le couteau dans la plaie pendant que la hache de la guerre est enterrée ; ensuite il reproche à la seconde initiative parlementaire la préméditation des faits relevés dans la dite motion avec les événements d’évasion massive. Il estime que les initiateurs de la motion ont préparé ces événements pour les mettre sous la responsabilité du Gouvernement. Le fait que la motion incidentielle ait été approuvée par la plénière qui déclasse les deux motions de défiance, une partie de l’opposition a vidé la salle et les réactions fusent de part et d’autre.  La Rédaction du Quotidien L’Avenir a recueilli quelques réactions des élus du peuple, telles qu’exprimées par les intervenants ci-dessous, qui répondent aux questions de savoir, pourquoi l’opposition est sortie de la salle et qu’est-ce qui la fait fâcher.

Henri Thomas Lokondo Yoka (député national élu de Mbandaka)

Il y a eu comme vous le savez, deux motions de défiance et l’opinion a suivi qu’il n’y a pas eu débat, parce qu’il y a eu une motion incidentielle pour interrompre le débat. C’est un peu malheureux parce que l’Arrêt de la Cour telle que nous le comprenons, n’autorise pas à ce qu’on puisse interrompre par une motion incidentielle le débat, sur  une motion de défiance. C’est clair à ce sujet, on peut philosopher, mais si à première vue et vous avez suivi comme l’honorable Bokona l’a dit « vue que »,  c’est comme si l’on donne l’impression. C’est ne pas une impression, c’est une question de conviction et les choses sont claires comme de l’eau de roche.

Politiquement, c’est ne pas bien à chaque fois qu’il y a motion de défiance qu’on cède de cette manière. Je connais ces ministres, ils sont compétents et intelligents et ils pouvaient bien se défendre. Il n’y avait pas quelque chose de grave là, nous aussi avions des arguments à faire valoir pour soutenir les points de vue  des ministres, et combattre les questions soulevées dans les motions. Mais le débat, puisque nous sommes majoritaires, je ne vois pas pourquoi on doit avoir peur régulièrement comme ça ? Ça donne une mauvaise impression pour la République. Il faut qu’il y ait débat et moi j’aime le débat et nous étions là pour soutenir, parce que nous avions des arguments à faire valoir en faveur de nos ministres. Nous ne sommes pas bêtes et avoir l’impression de donner le monopole de l’intelligence aux amis de l’opposition. Ils n’ont pas la parole d’évangile, nous allions montrer à la face de l’opinion que ceux qui ont initié les deux motions, ils n’avaient pas raison, mais faire de chose de façon répétitive de manière là, moi, je suis de la Majorité, je ne peux pas accepter ça parce que ça donne l’impression qu’on est trop caporalisé. Or, nous sommes une Institution importante dans ce pays. Et si le  Président (Ndlr Aubin Minaku) dit qu’il faut reposer la question à la Cour Constitutionnelle, donc lui-même n’est pas sûr du contenu ? Donc, il doute du contenu. Là les choses sont claires également, on pouvait bien faire le débat, il n’y avait pas de choses graves puisque nous avons la Majorité on pouvait se défendre, et à la fin on vote et l’on l’emporte en tant que Majorité parlementaire et l’opinion est éclairée.

Je me dis, que l’impression que cela donne comme si nous avons peur. Or, d’autres questions posées dans les motions sont des questions déjà dépassées et nous pouvions le dire à l’intelligible voix, les gens allaient comprendre, mais procédé toujours de cette manière-là, ma foi, je ne suis pas de cette philosophie- là. Même s’il y a d’autres initiatives qui peuvent être initiées aussitôt refuser d’aborder le contenu, la transformer encore dans une question écrite ; question orale avec débat c’est ne pas éthique. Indirectement, il ne faudrait pas que les arrêts de la Cour soient piétinés comme ça et démonétisés même l’Institution.

François Bokona Wipa Bondjali (Président de la PAJ/AN)

En réalité, l’Arrêt de la Cour ne pose aucun problème, c’est tout simplement des interprétations que chaque groupe des députés se fait. L’Arrêt de la Cour a considéré que, la question des motions de défiance et de censure relevée de sa compétence et n’a pas interprété ses dispositions parce que pour elle, ces dispositions étaient claires et étaient insusceptibles d’interprétations. S’agissant des motions incidentielles, la Cour a considéré que c’est une question qui relève du Règlement intérieur de l’Assemblée nationale et qu’elles n’étaient pas prévues par les dispositions de la Constitution.  Maintenant, il y a plusieurs interprétations qui se font dans ce sens-là, mais nous considérons que la Cour n’a pas tranché la question ; la Cour n’a pas dit que la question de la motion incendielle était de la Constitution. Comme vous le savez, les prérogatives de la Constitution sont mises en œuvre, ou mises en branle conformément à d’autres normes, le cas d’espèce, le pouvoir de l’Assemblée nationale; les missions de l’Assemblée nationale se mettent en œuvre conformément au Règlement Intérieur. Or, le Règlement Intérieur de l’Assemblée nationale prévoit que toutes les questions peuvent être renvoyées ou peuvent être répétées ou on peut faire échec à l’examen d’une question principale sur base d’une motion incedentielle. On n’a pas fait la distinction entre les matières en question. Qu’il s’agisse des matières législatives ou de contrôle parlementaire, toutes ces questions si les motifs sont légitimes peuvent être renvoyées plus tard, peuvent tout simplement échouer et faire objet d’une motion incidentielle. Or, un député qui estime que conformément à la Constitution, conformément au Règlement Intérieur, conformément aux lois de la République cette question ne doit pas être examinée par l’Assemblée nationale. C’est son droit le plus légitime et c’est ça la démocratie même.

Ce que vous devez savoir ce que, pour que l’opinion soit informée, il y a plusieurs mécanismes d’information. Nous avons la question orale, la question d’actualité, la question écrite et l’interpellation. Il y a beaucoup de mécanismes. Mais, s’agissant de l’acte de nos collègues de l’opposition qui sont sortis de la salle, il faut prendre cela comme une expression de la démocratie. Ils ont considéré que la Majorité bloque, je pense qu’on ne peut pas donner un point de vue qui serait dans le sens de soutenir contre le nôtre. Je dis tout simplement, qu’en démocratie, autant la Majorité a le pouvoir d’exercer ses prérogatives, autant l’opposition a aussi la compétence d’exercer les tiennes. Le cas d’espèce, l’opposition a le droit d’initier à tout bout de champ toutes sortes des motions contre les membres du Gouvernement, mais ça n’empêche pas à la Majorité de faire échec à ces initiatives jusqu’à ce que la Majorité présidentielle à son tour puisse prendre la décision de relever l’un ou l’autre membre du Gouvernement. Nous avons vu les membres du Gouvernement  ne pas revenir au  Gouvernement aux termes d’un  changement de cabinet, comme également on a vu d’autres être remerciés à titre individuel, alors que tous les autres membres sont en place. Donc, je pense que c’est une question de montrer qu’on a la Majorité, si nous même nous voulons faire tomber un ministre, nous pouvons le faire tomber indépendamment de toute action qui peut venir de l’opposition. Ça, c’est un point de vue qui est soulevé, développé par un certain nombre des membres de la Majorité.

Est-ce, il y a eu monnayage de la motion ? A ma connaissance non ! Mais monnayage ? Où est-ce que la Majorité ou le Gouvernement vont trouver tout cet argent pour payer ou corrompre les députés ? Les députés sont des personnes respectables, en tout cas s’il y a eu monnayage, c’est  ne pas arriver à mon niveau !

Zacharie Bababaswe (Député national, initiateur de la motion)

Ecoutez, l’opposition sort toujours brillamment de la salle, mais vous n’avez jamais posé la question à l’opposition, comment elle revient sur la pointe de pieds dans la salle ? Ils sortent brillamment de la salle pour montrer qu’ils sont opposants, alors que c’est à cause d’eux que les choses trainent dans cette salle. Si les opposants  étaient des vrais opposants, on avancerait très vite, comme c’est de gens qui ont faim et voilà les choses trainaillent.

La motivation profonde ce que, les collègues ont initié leurs motions de défiance tout à fait conforme au Règlement Intérieur, moi aussi j’ai fait une motion incidentielle conforme au Règlement Intérieur de l’Assemblée nationale. Il était appelé à nos collègues députés à l’Assemblée plénière de décider. Sortir, c’est un acte de lâcheté. Ils devraient rester dans la salle et faire prévaloir que leurs motions de défiance ne signifie pas chasser les ministres du Gouvernement. Chasser les ministres en ce moment signifie quoi ? Est-ce que les Congolais ont besoin qu’on chasse les ministres ou, ils ont besoin qu’on réponde aux problèmes de taux de dollars qui ne cesse de galoper, résoudre le problème de la scolarité des élèves, résoudre le problème de chômage des jeunes. C’est ça le problème de l’opposition. Quand elle pense qu’il faut chasser les ministres et les remplacer, là il y a un problème. L’opposition doit venir avec les idées qui nous avancent, comme résoudre le taux de change, le social du Congolais et non pas venir pour remplacer un ministre. A supposer qu’on chasse un ministre, qui nomme ? Est-ce l’opposition qui va nommer ou c’est Joseph Kabila ? On ne joue pas avec le pouvoir. On l’exerce et on le conserve longtemps que possible. C’est ne pas la Majorité qui a inventé cette réalité politique.

Pour quoi avoir initié la motion qui a soulevé des vagues ?

J’ai initié cette motion incidentielle parce qu’il y avait beaucoup de contradictions. Ils posent la question au ministre de l’Intérieur sur la question « Kamwena Nsapu ». La motion date du mois de mai. Aujourd’hui, je viens de Kananga, pour l’instant les différents leaders des villages qui se sont faits du mal se sont mis ensemble, se sont réconciliés et nous avançons. On encourage aux gens d’aller de l’avant, aujourd’hui l’opposition veut profiter de la tribune pour remuer le couteau dans la plaie et dénombrer les fosses communes si réellement il y en a. Nous avons à ce jour plus besoin de favoriser la paix, nous voulons avancer et la République est notre pays à nous tous, pas à l’opposition qui se croit être porte-parole de tous les congolais.

En ce qui concerne le ministre de la Justice, l’opposition signe une motion le 9 dans  laquelle, il y a des documents des incidents survenus plus tard. Il y a un problème avec l’opposition qui signe dans la précipitation et dans la foulée, il y a un signataire dont le nom est illisible. On me dire que c’est un médecin, il doit apprendre à bien écrire son nom quand il s’agit de ces genres de choses.

De la responsabilité politique et judiciaire, tout le monde est d’accord. C’est ne pas ici qu’on juge les ministres, ni les gouverneurs. Ils sont jugés ailleurs. Pour le cas du Gouverneur du Kasaï Alex Kande, vous avez entendu qu’il y a de poursuites judiciaires. Nous, nous avons fait notre part et si le Procureur Général de la République trouve qu’il y a des motifs pour poursuivre le Vice-Premier ministre, ministre de l’Intérieur et celui de la Justice, c’est à son niveau de le faire. Ici, nous légiférons, on ne poursuit pas les ministres en justices ni les offrir en spectacle. Ici, ma motion a prévalu sur les leurs. C’est tout. Ils ont fait deux motions de défiance contre deux ministres, moi j’en ai fait une, elle a été prise en considération par la plénière souveraine. C’est ça la démocratie. Pius, sais–tu que sortir de la salle c’est aussi la démocratie ?

Que direz-vous à l’opinion ?

Je suis fière d’être député national qui représente réellement le peuple qui m’a envoyé dans cette salle. Je dirai à l’opinion de faire très attention à ces opposants. J’en ai vu un qui était au Gouvernement, qui est sorti de la salle après avoir bousillé le ministère par leur incompétence. C’est aussi un message au Chef de l’Etat Joseph Kabila. Il n’y a pas d’opposants au Congo.

Christophe Lutundula Apala Pene Apala (G7/Katumbiste)

Nous avons refusé de quitter la salle, parce que nous ne pouvons pas cautionner la violation de la Constitution et du Règlement Intérieur de l’Assemblée nationale. La Constitution en effet, prévoit à son article 146 une seule condition de recevabilité d’une motion de Censure et en espèce d’une motion de défiance. La même condition est reprise à l’article 109 du Règlement Intérieur de l’Assemblée nationale.

Dans sa motion incidentielle, le collègue Bababaswe a soulevé deux problèmes : le premier, il dit que parmi les 50 signatures, il y a une dont on ne connait pas l’auteur ; le deuxième problème, c’est l’inopportunité de discuter des questions soulevées dans les motions. Nous, nous disons Non ! La personne dont on dit que la signature n’est pas identifiée, le collègue est là, vous l’avez vu dans la salle et est sorti. Donc, cette condition tombe.

Ça signifie que la condition de recevabilité prévue par l’article 146 de la constitution est bien remplie. On  devait  passer au débat de fond. La condition d’opportunité, l’opportunisme devient l’appréciation politique. Justement, on a fait la motion de défiance qui est une motion de responsabilité politique. Donc, vous allez débattre de cela, chacun va donner son argument, le ministre va parler et nous allons démontrer que les entraves aux libertés collectives et individuelles elles existent toujours ; la non décrispation politique elle est toujours là. Même si au Kasaï Central, au Kasaï-Oriental la paix revient, tant mieux ! Mais, la responsabilité de ceux qui ont géré la situation, c’est ceux qui ont causé la mort d’hommes, elle est là ! Est judiciaire, la justice s’en occupe ; elle est politique et la Constitution nous donne le droit d’interpeller les ministres sur ça.

Les évasions dans les prisons, Oui ! Mais aujourd’hui, on ne sait pas où en est-on avec le dossier des évasions. Qui a fui ? Qui n’a pas fui ? Pourquoi on a fui ? Quelles sont les mesures que le Gouvernement a prises ? Donc, les faits sont toujours actuels. C’est comme ça  que nous avons dit, comme le Secrétaire Général de la Majorité présidentielle est Président de l’Assemblée nationale et les tiens ne veulent pas qu’on respecte la loi, nous ne pouvons pas accepter cela. Voilà pourquoi nous nous sommes sortis. La Suite ? Ils vont décider, c’est la Majorité parlementaire. C’est pire que vous savez qu’aujourd’hui, il n’y aura pas débat sur ces deux motions et le peuple sait, puisqu’on nous reproche d’être complaisants au contrôle parlementaire. Nous de l’opposition, nous initions le contrôle parlementaire par ce qu’il y a une Majorité c’est elle qui est responsable. Et donc, c’est clair ne tournons pas à gauche à droite, il n’y aura pas de motions de censure pour ces situations réelles que vous connaissez. C’est pas notre faute, nous allons continuer notre travail, il y aura d’autres séances, nous reviendrons, on n’a pas déserté l’Assemblée nationale.

Charlie Lenga wa Lenga (député national et SGA MLC)

Tout est bien dit, qu’on ne vit plus de la démocratie, parce que gérer c’est aussi rendre compte. Et lorsqu’on adresse une motion de défiance à un membre du Gouvernement, il faut laisser ceux qui ont l’organe de contrôle parlementaire d’exprimer et à l’occasion on aura des informations. Mais nous assistons toujours aux manières que nous connaissons depuis le début de la législature. C’est pour cette raison que nous ne voulons pas cautionner ce genre de dysfonctionnement  au sein  de l’hémicycle. Cette motion concerne les deux ministres puisqu’on ne veut pas qu’on arrive à la vérité.

Toussaint Alonga Likili (député national)

Il n’y a rien qui nous fait fâcher ! Nous constatons seulement que le Président de l’Assemblée nationale viole notre propre Règlement Intérieur. De la motion d’Ordre, il accorde à la Majorité et le fait voter. C’est comme ça qu’on va diriger une Institution ? C’est lui qui est l’auteur des désordres, et nous n’allons pas cautionner ça, c’est clair ! Et la Suite ? Une pétition contre Aubin Minaku.

Fidèle Babala (Député national SGA MLC)

Est-ce que vous êtes certains qu’il y aura un débat dans cette salle ? Comme l’a dit l’Honorable Ekombe, on est en train d’éviter qu’on arrive à un débat puisque le droit à l’information est un droit fondamental pour la population sur un sujet aussi important du Kasaï qu’on évite le débat.

Je vous rappelle  que nous sommes une minorité, parce que nous sommes une opposition. Ils ont la ressource humaine pour protéger leurs ministres. De quoi ont-ils peur ? D’un débat ? Tout simplement un exercice de la démocratie et le Président de l’Assemblée nationale a semblé dire que  cette Assemblée sera un temple de la démocratie. Mais ça  ne sert à rien en dépit des micros placés sur nos sièges depuis 5 ans, on ne débat pas les sujets importants du pays. La Suite ? Ce qu’on ne veut pas assister à un vote vil, à un théâtre pour des gens qui ne comprennent pas qu’est-ce qu’un vote vil ? C’est un « Théâtre de chez Nous ».

Jérôme Kakule Lusenge (Député national UNC)

Tout simplement parce qu’en ce qui concerne le ministre de l’Intérieur, l’insécurité est généralisée  partout et surtout nous qui sommes à l’Est du pays. Nous voulons avoir des explications. Les 50 députés ont signé et l’Arrêt de la Cour précise que si on a 50 signatures de députés, on doit statuer. Si le Président de l’Assemblée nationale est en train de faire des manœuvres  de jouer au rôle du Secrétaire Général de la Majorité présidentielle, jouer le rôle du  membre du PPRD, il faut distinguer les fonctions. Nous ne pouvons pas l’autoriser à humilier la République chaque fois pour une distribution de 1000 dollars semble-t-il, alors qu’on refuse de payer les émoluments de députés, mais avoir de l’argent à distribuer aux gens pour empêcher et bloquer la Nation. On ne peut pas être d’accord avec ça !

(Propos recueillis par Pius Romain Rolland )

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